Comme tout film, un contrat d’assurance vie a sa distribution des rôles. Deux acteurs sont toujours en tête d’affiche. Il y a l’assureur ou la mutuelle. Sa mission? Garantir le contrat. Bref, c’est à lui que l’argent est confié et c’est à lui de le rendre le moment venu. Il y a aussi le souscripteur et assuré. Son rôle ? Faire des versements sur le contrat régulièrement ou ponctuellement selon son choix. Et l’avenir de cet argent varie selon le scénario du film, dont nul ne connait la durée. Tant que le souscripteur est en vie, il peut continuer de verser ou de récupérer son argent. Mais à son décès…

Pas de bénéficiaire ? Pas d’avantage fiscal…

Voici venue l’heure de l’entrée en scène d’un nouvel acteur : le bénéficiaire, une sorte de guest star à qui l’assureur ou la mutuelle versera le capital en compte. L’analogie cinématographie s’arrête là. Vous avez sans nul doute déjà vu un film sans guest star. Evitez à tout prix un contrat sans bénéficiaire. L’un des intérêts de l’assurance vie est son cadre fiscal avec l’application d’une des trois règles en vigueur : l’exonération totale, la règle du million ou celle des 70 ans. Si au décès de l’assuré, il n’y a pas de bénéficiaire, l’assurance vie perd son cadre fiscal : elle rentre alors dans la succession du défunt sans abattement particulier. Voilà pourquoi il est toujours recommandé de conclure sa clause bénéficiaire par la mention « à défaut mes héritiers ». L’occasion de s’assurer qu’au moins, ils profiteront de la fiscalité successorale de l’assurance-vie.

Soyez précis dans la désignation

Qui désigner ? A vrai dire, le choix est presque libre… Une clause bénéficiaire désignant certains personnels médicaux, en particulier avec le médecin traitant, risque de donner lieu à litige. Sur la clause de votre contrat, les bénéficiaires doivent être déterminés ou déterminables. « Mon conjoint », par exemple, est tout à fait admis. Tout comme « mon partenaire de Pacs ». En revanche, « concubin » n’est pas un statut. Dans ce cas, il faut indiquer son nom, de préférence avec sa date et son lieu de naissance, voire son adresse pour faciliter son identification.

Plusieurs bénéficiaires, valent mieux qu’un seul

Pourquoi désigner des bénéficiaires de substitution ? D’abord, pour éviter de tomber dans la succession sans bénéficier de la fiscalité de l’assurance. Mais aussi pour permettre au premier bénéficiaire de renoncer et de transmettre l’argent aux bénéficiaires suivants. Souhait dans la plupart des familles : protéger son conjoint. Mais si au décès, il n’a pas besoin de cet argent, il peut laisser passer son tour pour permettre l’octroi des capitaux à ses enfants ou aux petits-enfants.

Ces petites subtilités juridiques aux grands effets

En la matière, il y les scripts bien écrits et les autres… Quelques mots revêtent une notion juridique majeure : vivants ou représentés, par exemple. Vous avez deux enfants et chez chacun d’eux, deux petits-enfants. Dans votre clause bénéficiaire, vous décidez de mentionner « mes enfants ». A votre décès, les deux sont en vie : ils se partageront le capital à parts égales. Problème, en revanche, si l’un d’entre eux décède avant vous : à la lecture de la clause, l’assureur ou la mutuelle constatera que vous n’avez plus qu’un enfant en vie : il touchera l’intégralité du capital. Et les deux orphelins, rien ! En revanche, si la clause avait été « mes enfants vivants ou représentés », la donne eut été toute autre. Dans ce cas, votre enfant encore en vie aurait touché 50 % et l’autre part aurait été partagée à parts égales entre vos deux petits enfants. Autres mots utiles pour les futurs parents : « nés ou à naître ».

A quand une « clause de revoyure » ?

Libre à chacun d’avoir une clause bénéficiaire rédigé selon ses souhaits. Par exemple, en répartissant le capital entre différents bénéficiaires : Exemple :
40 % pour l’un et 60 % pour les autres. La répartition par montant est aussi envisageable.
Un dernier conseil pratique : si la réglementation impose aux professionnels l’envoi d’informations régulières, il n’existe aucune incitation à se replonger obligatoirement sur la clause bénéficiaire de votre contrat. L’exercice est pourtant important. En fonction des mariages, divorces, naissances, décès, amours, fâcheries, évolutions personnelles ou professionnelles… Pensez donc à vous reposer la question de la guest star régulièrement.

Jean-François Filliatre
Chroniqueur BFM Business